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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAHUAUD Donatien et Cie
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CHATEAU DE LA CASSEMICHERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CASSEMICHERE
SOCIETE BAHUAUD Donatien et Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1686339
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CASSEMICHERE

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAHUAUD Donatien et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DE LA CASSEMICHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAHUAUD Donatien et Cie domicilié(e) LA LOGE, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2113499) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MARTZ STE DONATIEN BAHUAUD ET CIE SA domicilié(e) (dossier no 2113499) - France.

La marque CHATEAU DE LA CASSEMICHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA CASSEMICHERE est expirée depuis le 14 avril 2008.

SOCIETE BAHUAUD Donatien et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE LEADER , LES CHEVILLOTTES , BERTRAND DE LA GERARDIERE


SOCIETE BAHUAUD Donatien et Cie (S.A.) - LA LOGE, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2113499) - France - SIREN 855800983


PHILIPPE MARTZ STE DONATIEN BAHUAUD ET CIE SA - (dossier no 2113499) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1998 n°2113499 - Publication au BOPI 1998-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348724 - Publication au BOPI 2002-06-17

Vins d'appellation d'origine exclusivement et provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de la Cassemichère